Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN-FRANCOIS
Numéro de dépôt :
1188632
Date de dépôt :
20/11/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque JEAN-FRANCOIS
Déposée le 20 novembre 1981 par CLEMENT Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JEAN-FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN-FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JEAN-FRANCOIS est expirée depuis le 20 novembre 1991.
CLEMENT Marius a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17